Abonnement mensuel sans engagement, facturé HT, prélevé automatiquement chaque mois par carte bancaire ou prélèvement SEPA via Stripe. TVA non applicable, art. 293 B du CGI.
Chaque offre inclut un quota de clients fidèles. Lorsque le quota est atteint, l'abonnement passe automatiquement à l'offre supérieure si l'établissement a accepté cette option ; à défaut, les inscriptions sont tolérées jusqu'à 10 % au-delà du quota puis suspendues.
En cas d'échec de paiement, le programme est suspendu après 14 jours. À la résiliation, l'établissement dispose de 30 jours pour exporter ses données, qui sont ensuite supprimées.
Accord de traitement des données (DPA) : Keywebin traite les données des clients finaux uniquement sur instruction de l'établissement, met en œuvre des mesures de sécurité adaptées et notifie toute violation de données dans les 72 heures.
Version de travail : textes à valider avant mise en production.